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Passeports de CH - FAQ

Passeports de CH - FAQ

Pour tout renseignement complémentaire, n’hésitez pas à communiquer avec le département des passeports de CH.

1.    Quels sont les frais et les exigences pour faire une demande de passeport de Canada Hippique?
2.    Une fois que j’ai reçu le passeport, est-il valide?
3.    Mon cheval est enregistré auprès d’une association de race; peut-il avoir le même nom sur le passeport?
4.    Si le nom que j’ai choisi est déjà pris, puis-je quand même l’utiliser?
5.    Quel format doit avoir la photo de passeport?
6.    On doit inscrire un numéro de licence sportive sur la demande de passeport, en tant que propriétaire, dois-je acheter une licence sportive?
7.    Est-il possible d’envoyer par courriel une photo du cheval avec la demande?
8.    Je détiens un passeport étranger, par exemple, du registre de race KWPN, qui accompagnait mon cheval à l’achat, dois-je le poster avec la demande?
9.      Quelles catégories de concours exigent un passeport pour chaque discipline ou race ?
10.    Comment puis-je savoir à quoi mon cheval est admissible s’il n’a jamais concouru auparavant?
11.    Mon cheval n’est plus admissible à la division indiquée sur le passeport, comment puis-je mettre à jour le passeport?
12.    Je ne suis pas le propriétaire actuel du cheval, mais le cheval a besoin d’une licence hippique en vigueur, puis-je l’acheter pour les propriétaires?
13.    Je ne participerai qu’à un ou deux concours cette année, le cheval a-t-il besoin d’un passeport?
14.    Si un passeport est perdu, comment puis-je obtenir un passeport de remplacement?
15.    J’ai acheté un cheval qui détient déjà un passeport, comment puis-je modifier les renseignements relatifs au propriétaire?
16.    Canada Hippique est-elle responsable de changer le nom du propriétaire sur les papiers d’enregistrement?
17.    Peut-on inscrire des enfants de moins de 18 ans comme propriétaires ou faut-il que ce soit un adulte?
18.    Quel est le coût pour faire modifier le nom du cheval dans le passeport ?
19.    J’ai actuellement un passeport de la FEI. Comment puis-je obtenir un passeport de Canada Hippique?
20.    Quelles vaccinations mon cheval doit-il avoir pour concourir?
21.    Je détiens un passeport étranger, par exemple, du registre de race KWPN, qui accompagnait mon cheval à l’achat, dois-je le poster avec la demande?

1. Quels sont les frais et les exigences pour faire une demande de passeport de Canada Hippique?

•    Veuillez lire les Directives concernant le passeport de votre cheval et remplir la demande de passeport accessible sur notre site Web : Cliquez ici
•    Tous les formulaires sont en format PDF. Vous devez donc avoir Acrobat Reader installé sur votre ordinateur afin de lire et imprimer les formulaires. Vous pouvez obtenir une version gratuite du logiciel à l’aide du lien que vous trouverez au haut de la page des formulaires.
•    Le propriétaire du cheval doit posséder une licence sportive valide.
•    Cliquez ici pour connaître les frais de nouveau passeport.
•    Sur réception de la demande (incluant la photographie requise) et du paiement, le passeport sera expédié au propriétaire.

2. Une fois que j’ai reçu le passeport, est-il valide?

•    Non, un vétérinaire doit remplir les pages portant sur les marques et la vaccination et les signer pour que le passeport soit valide.
•    Le vétérinaire ou le commissaire du concours hippique doit aussi remplir la page de signalement du cheval si celui-ci a plus de 6 ans.

3. Mon cheval est enregistré auprès d’une association de race; peut-il avoir le même nom sur le passeport?

•    Vous pouvez choisir le nom figurant sur le passeport (concours). Le nom peut être le même que celui enregistré ou être totalement différent.

4. Si le nom que j’ai choisi est déjà pris, puis-je quand même l’utiliser?

•    Oui, en raison du grand nombre de chevaux en concours, il est probable que des noms de chevaux se répètent.
 
5. Quel format doit avoir la photo de passeport?

•    La photo ne doit pas dépasser 4 po sur 6 po et elle doit présenter le cheval vu de profil, sans harnachement. De préférence, la tête du cheval doit être tournée du côté de la caméra pour montrer toute marque indiquée sur la demande.

6. On doit inscrire un numéro de licence sportive sur la demande de passeport, en tant que propriétaire, dois-je acheter une licence sportive?

•    Oui, tout propriétaire indiqué sur le formulaire doit acquérir une licence sportive.
•    Veuillez consulter la question 1 de la section sur la licence sportive pour connaître les catégories de licences sportives et les frais.

7. Est-il possible de transmettre la photo passeport du cheval avec la demande en ligne ?

•    Oui, vous pouvez effectuer votre demande de passeport en ligne et y joindre la photo passeport du cheval à la condition que celle-ci soit de très bonne qualité et dans un format adéquat pour l’impression.

8. Les frais pour les nouveaux passeports ou le changement de nom ou de propriétaire comprennent-ils les frais de licence sportive?

•    Non, ces frais ne comprennent pas une licence sportive.
•    Il y a des frais distincts pour le changement de propriétaire ou de nom sur le passeport hippique de CH.
•    Les frais pour un nouveau passeport comprennent l’autocollant de licence hippique pour la première année.
•    Barème des frais.

9. Quelles catégories de concours exigent un passeport pour chaque discipline ou race ?

·         Chasse/Saut d’obstacles :  concours de catégorie Argent et Or sanctionnés par Canada Hippique.
·         Concours complet :  concours de catégorie Entraînement et plus sanctionnés par Canada Hippique.
·         Dressage :  concours de catégorie Argent et Or sanctionnés par Canada Hippique.
·         Il n’est pas nécessaire de posséder un passeport pour les chevaux qui concourent dans la division Hack ou qui participent uniquement aux épreuves d’élevage de chevaux présentés en main d’une catégorie qui exigent normalement le passeport du cheval.
·         Pour les autres disciplines, veuillez contacter le Département des concours. Répertoire du personnel.


10. Comment puis-je savoir à quoi mon cheval est admissible s’il n’a jamais concouru auparavant?

•    Le propriétaire doit décider du type de discipline et de concours auxquels le cheval prendra part et lire les règlements d’admissibilité dans la section appropriée des Règlements de Canada Hippique. Les Règlements de Canada Hippique sont accessibles gratuitement, en format PDF, sur le site Web de Canada Hippique.
•    Pour toute autre question, veuillez consulter la personne-ressource s’occupant de la discipline. Cliquez ici

11. Mon cheval n’est plus admissible à la division indiquée sur le passeport, comment puis-je mettre à jour le passeport?

•    La division admissible figurant sur le passeport doit être mise à jour, signée et datée annuellement par le propriétaire.
•    Pour d’autres niveaux ou disciplines, consultez la section appropriée des Règlements de Canada Hippique

12. Je ne suis pas le propriétaire actuel du cheval, mais le cheval a besoin d’une licence hippique en vigueur, puis-je l’acheter pour les propriétaires?

•    Le propriétaire doit avoir une licence sportive en vigueur avant d’acheter l’autocollant.
•    Oui, d’autres personnes peuvent payer l’autocollant au nom du propriétaire, mais tous les autocollants et les cartes seront postés au propriétaire pour être placés sur le passeport.

13. Je ne participerai qu’à un ou deux concours cette année, le cheval a-t-il besoin d’un passeport?

•    Tant que le propriétaire détient une licence sportive, il est possible d’acheter un enregistrement temporaire du cheval, moyennant des frais sujets aux règlements de la discipline ou de la division, au concours hippique. Sachez que les frais ne peuvent pas servir à acheter un passeport de Canada Hippique ni ne permettent au cheval d’accumuler de points en vue des prix ou des concours de fin d’année.

14. Si j’ai perdu un passeport, comment dois-je procéder pour le remplacer ?

•    Envoyez une demande de remplacement de passeport par la poste.
•    Joignez à la demande les frais de remplacement et une photo du cheval vu de côté de format 4" x 6" maximum.
•    Si vous devez aussi effectuer un changement de propriétaire, assurez-vous que le nouveau propriétaire détienne une licence sportive de CH en règle et joignez le formulaire de changement de propriétaire à votre demande.
•    Formulaire de demande de remplacement de passeport de CH.
•    Barème des frais.

15. J’ai acheté un cheval qui possède déjà un passeport. Comment dois-je procéder pour effectuer le changement de propriétaire ? 

•    Assurez-vous que le ou les anciens propriétaires aient signé la page 6.
•    Envoyez le passeport accompagné d’une demande de changement de propriétaire et d’un justificatif de propriété. Canada Hippique accepte comme justificatif de propriété :  une copie de la facture d’achat, une attestation notariée sous serment ou le certificat d’enregistrement émis par la race s’il précise les informations concernant l’actuel propriétaire. Il est possible d’effectuer la modification du nom du cheval en même temps sans frais additionnels. 

16. Canada Hippique est-elle responsable de changer le nom du propriétaire sur les papiers d’enregistrement?

•    Non, assurez-vous de faire le changement de propriétaire directement auprès de l’association d’éleveurs de race inscrite sur le formulaire d’enregistrement et de communiquer avec elle pour connaître les exigences ou les frais.

17. Peut-on inscrire des enfants de moins de 18 ans comme propriétaires ou faut-il que ce soit un adulte?

•    Oui, les enfants peuvent être inscrits comme le propriétaire du cheval.

18. Quel est le coût pour faire modifier le nom du cheval dans le passeport ?

•    Il est possible d’effectuer le changement de propriétaire en même temps que la modification du nom du cheval sans frais additionnels.
•    Pour effectuer la modification du nom, vous devez soumettre votre demande par le biais du formulaire de demande de modification du nom du cheval.
•    Barème des frais.

19. J’ai actuellement un passeport de la FEI. Comment puis-je obtenir un passeport de Canada Hippique?

•    Postez le passeport de la FEI qui sera annulé.
•    Remplissez la demande de passeport de CH et soumettez-la à Canada Hippique accompagnée de la documentation et des frais exigés.
•    Une fois le passeport de la FEI annulé, il sera retourné avec le nouveau passeport de Canada Hippique à utiliser. Il ne peut y avoir plus d’un passeport en vigueur pour chaque cheval.
•    Barème des frais.

20. Quelles vaccinations mon cheval doit-il avoir pour concourir?

•    Pour la plupart des concours sanctionnés par Canada Hippique, il est nécessaire de fournir un test Coggins négatif pour que le cheval prenne part au concours. Il n’est nécessaire pour aucun élément relié au passeport chez Canada Hippique.

21. Je détiens un passeport étranger, par exemple, du registre de race KWPN, qui accompagnait mon cheval à l’achat, dois-je le poster avec la demande?

•    Oui, veuillez joindre tout papier ou passeport précédant à votre demande de passeport. Canada Hippique en fera une copie qu’elle conservera, puis vous le retournera avec le passeport de Canada Hippique.