Passeports de CH
Le passeport de CH est le document officiel enregistré exclusivement au nom du cheval. Le passeport numéroté sert aux fins suivantes :
• permettre l’identification du cheval, de son propriétaire, sa filiation.
La licence hippique est la licence annuelle qui sert aux fins suivantes :
• permettre la compilation des résultats pour la remise des prix ;
• tenir un registre des performances du cheval ;
• identifier les lignées d’élevage prospères.
1. ous les chevaux et poneys qui prennent part à des concours de dressage, concours complets, concours de chasse et de saut d’obstacles doivent détenir un passeport et une licence hippique valide de CH. Tous les chevaux sont tenus de posséder un passeport et une licence hippique valides de CH ou être enregistrés à chaque concours où les passeports sont requis.
2. Le passeport des chevaux qui prennent part aux concours précités doit être présenté aux organisateurs de concours.
- Dressage: voir la section E des règlements (article E3.3 – Passeports et documents d’identification du cheval)
- Chasse et saut d’obstacles : voir la section G des règlements (article G110 – Passeports)
- Concours complet : voir la section D des règlements (article D102.2 – Passeport du cheval)
3. Tous les propriétaires sont tenus de connaître leurs responsabilités relativement à la détention de passeports et de licences hippiques ainsi que les pénalités susceptibles d’être imposées en cas d’inobservation des règlements énoncés dans le présent chapitre. Le respect de ces règlements est essentiel pour permettre à CH de tenir un registre exact des performances du cheval, du rang du cheval et des points accumulés en vue des prix des championnats nationaux et provinciaux de CH.
4. Le numéro du passeport sert à CH de numéro de contrôle et doit être indiqué dans le formulaire d’inscription.
5. Les chevaux doivent être présentés sous le nom qui apparaît dans leur passeport.
6. Les propriétaires et les participants sont responsables de la mise à jour du registre des concours auxquels leurs chevaux participent.
7. Les participants et les propriétaires de chevaux détenteurs d’un passeport de CH, en quête d’un passeport de la FEI, devraient se reporter à section A (article A412 – Passeports FEI) des règlements de Canada Hippique
8. Il n’y a pas d’émission de passeport de CH aux chevaux qui sont déjà détenteurs d’un passeport de la FEI. Voir la section A des règlements (article A412-Passeports FEI).
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