Guide d’accès aux règlements de CH 2010
Ces sections sont publiées en trois formats distincts qui peuvent être
imprimés ou consultés à l’écran. Cliquez sur le lien correspondant à la
date d’entrée en vigueur dans le tableau reproduit plus bas.
- Version finale contient le texte final en date du 1er
janvier 2010 seulement, plus toutes les mises à jour et révisions
faites après le 1er janvier 2010.
- Version avec changements visibles - cette
version montre toutes les modifications depuis la version finale
publiée en 2009. Les ajouts sont soulignés et écrits en rouge (pour
permettre une lecture facile à l’écran et pour ceux qui possèdent une
imprimante couleur). Tous les retraits sont rayés dans le texte, et les
modifications sont soulignées et facilement repérables grâce à une
barre verticale dans la marge correspondante.
- Modifications
– Mises à jour et révisions effectuées à la section après le 1er
janvier. Ces modifications seront intégrées aux deux versions
mentionnées ci-haut. Tous les documents porteront la date de la
dernière révision. Ceci permet aux intéressés de consulter et/ou
télécharger la version de leur choix.
1. Consulter les règlements à l’écran et annoter sa copie personnelle précédente au crayon ou à l’encre, ou
2. Télécharger les amendements et copier coller vers le manuel de règlements imprimé auparavant, ou
3. Réimprimer le livret de règlements en entier, soit en version finale, ou en version avec les changements visibles.
Pour télécharger le document de votre choix, cliquez sur la case
correspondante à la date d’entrée en vigueur. Le fichier va s’ouvrir.
Vous pouvez alors l’imprimer, le sauvegarder sur un disque ou une clé
de mémoire, ou le faire imprimer par l’imprimeur de votre quartier.
Pour de meilleurs résultats, demandez à l’imprimeur d’utiliser du
papier pour imprimantes laser #28, recto-verso. Imprimez la page
couverture (la première page) sur du papier cartonné, et reliez le
document en perçant trois trous ou à l’aide d’une spirale pour qu’il se
conserve plus facilement.
Remarque: Si vous avez de la difficulté à télécharger un fichier,
vérifiez que votre fureteur ne soit pas configuré pour bloquer l’entrée
des fenêtres-pubs. Vous pouvez aussi cliquer sur un document avec le
bouton de droite de votre souris et sélectionner l’option « Enregistrer
la cible sous… » pour télécharger le fichier.
Remarque: Pour imprimer spécifiquement une ou plusieurs pages, utilisez
le numéro de page indiqué dans le document au bas de l’écran, et non
pas le numéro de page figurant dans le livret de règlements.
Si vous désirez acheter une copie imprimée (disponible uniquement en version avec changements visibles), veuillez cliquer sur Acheter les livrets de règlements.
Processus d’amendement des règlements – toutes les sections
Les dates limites indiquées plus bas visent à mettre en place un
échéancier annuel pour accueillir les soumissions des membres, élaborer
des propositions de modifications aux règlements, adopter les
amendements, faire circuler les commentaires des détenteurs de licence
sportive par discipline, finaliser les propositions de modifications
aux règlements, effectuer les traductions nécessaires et procéder à
l’instruction et à la publication sur le Web pour une date de prise
d’effet au 1er janvier.
| Étape |
1:
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Conformément
aux dispositions des règlements actuels, « Tous les membres de Canada
Hippique ont le droit de proposer des amendements aux règlements sous
réserve de respecter les politiques, procédures, et calendriers ». Les
membres peuvent soumettre leurs propositions d’inclusion au manuel de
règlements du 1er janvier 2011 au plus tard le 31 mai 2010. Télécharger : SUGGESTION DE MODIFICATION DE RÈGLEMENT. Veuillez
transmettre vos propositions à l’une des adresses indiquées plus bas.
|
| Étape |
2:
|
Les
suggestions de modification transmises aux comités des règlements
appropriés pour l’élaboration des propositions d’amendement aux
règlements doivent faire état du règlement existant, de l’amendement
proposé et justifier la raison de la demande d’amendement. |
| Étape |
3: |
Le
comité national des règlements transmettra les propositions de
modifications aux règlements de la section A aux comités de règlements
des disciplines pour étude et confirmation des renvois avant le 30 juin. |
| Étape |
4: |
Les
comités de règlements de chaque section se rencontreront avant le 31
juillet afin d’accepter, modifier ou rejeter les propositions de
modifications aux règlements pour leur intégration à l’édition 2011 du
manuel des règlements et les propositions seront transmises pour
traduction et commentaires du public. |
| Étape |
5: |
Des
avis seront publiés annonçant que les modifications proposées à toutes
les sections du manuel de règlements sont disponibles à des fins
d’étude et de commentaires sur le site Internet et indiquant les
adresses de courriel vers où transmettre les commentaires et
suggestions avant le 30 septembre. |
| Étape |
6: |
Le
comité national des règlements et les comités des règlements des
disciplines organiseront une rencontre (individuellement) par
téléconférence ou courriel avant le 15 octobre afin de revoir les
commentaires pertinents du public et modifier, corriger ou supprimer
les propositions de modifications exigeant une attention particulière. |
| Étape |
7: |
Processus
de formation – transmettre les modifications finales aux entraîneurs,
aux officiels et aux organisateurs et planifier la préparation de
séminaires et d’articles sur les règlements avant le 1er novembre. |
| Étape |
8: |
Les nouvelles éditions seront publiées sur le site Internet avant le 1er décembre, et entreront en vigueur le 1er janvier 2011. |
PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS AUX RÈGLEMENTS
Révisions à inscrire au Manuel de règlements de Canada Hippique
En vigueur à compter du 1er janvier 2010
Tous les titulaires d’une licence sportive sont invités à prendre
connaissance des propositions de modification aux règlements de Canada
Hippique et à faire part de leurs commentaires et préoccupations au
comité des règlements responsable de la section visée. Toutes les
rétroactions doivent être reçues avant le 30 septembre 2009.
PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS AUX RÈGLEMENTS
Révisions à inscrire au Manuel de règlements de Canada Hippique
En vigueur à compter du 1er janvier 2010
Tous les titulaires d’une licence sportive sont invités à prendre
connaissance des propositions de modifications aux règlements de Canada
Hippique et à faire part de leurs commentaires et préoccupations au
comité des règlements responsable de la section visée. Toutes les
rétroactions doivent être reçues avant le 30 septembre 2010.
Pour émettre tout commentaire ou si vous avez des questions au
sujet du Manuel des règlements 2008 de Canada Hippique, veuillez écrire
à Kate Evans.
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