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Règlements de Canada Hippique

Guide d’accès aux règlements de CH 2010

Ces sections sont publiées en trois formats distincts qui peuvent être imprimés ou consultés à l’écran. Cliquez sur le lien correspondant à la date d’entrée en vigueur dans le tableau reproduit plus bas.
  1. Version finale contient le texte final en date du 1er janvier 2010 seulement, plus toutes les mises à jour et révisions faites après le 1er janvier 2010.
  2. Version avec changements visibles - cette version montre toutes les modifications depuis la version finale publiée en 2009. Les ajouts sont soulignés et écrits en rouge (pour permettre une lecture facile à l’écran et pour ceux qui possèdent une imprimante couleur). Tous les retraits sont rayés dans le texte, et les modifications sont soulignées et facilement repérables grâce à une barre verticale dans la marge correspondante.
  3. Modifications – Mises à jour et révisions effectuées à la section après le 1er janvier.  Ces modifications seront intégrées aux deux versions mentionnées ci-haut.  Tous les documents porteront la date de la dernière révision.  Ceci permet aux intéressés de consulter et/ou télécharger la version de leur choix.
1. Consulter les règlements à l’écran et annoter sa copie personnelle précédente au crayon ou à l’encre, ou
2. Télécharger les amendements et copier coller vers le manuel de règlements imprimé auparavant, ou
3. Réimprimer le livret de règlements en entier, soit en version finale, ou en version avec les changements visibles.

Publications Version complète
d’un livret de
règlements en vigueur
(version finale)
Version complète
d’un livret de
règlements en
vigueur (version
avec changements visibles)
Amendements
Section A : Règlements généraux 04févr10 04févr10 04févr10
Section B : Races
 10janv10
10janv10  10janv10
Section C : Attelage - Général, Plaisance, Dressage d’attelage, Cheval de trait, Loisir
15juin10
15juin10  15juin10
Section D : Concours complet - Épreuves Combinées, Concours combine et concours complets de trois jours
01mai10   01mai10
Section D : Concours complet - Annexes 1 - 12
     
Section E : Dressage
10août10
10août10
10août10
Section F : Performance Générale, Western, Équitation 01janv10
 01janv10  
Section G : Chasse, saut d'obstacles, équitation et hack 31mars10 31mars10
 31mars10
Matériel de référence: Obstacles d’entraînement par David Distler (disponible dans l'anglais seulement)
     
Section H : Concours combiné d’attelage
01janv10 01janv10
 
Section J : Endurance 01janv10
01janv10
 
Section K : Reining
01janv10
01janv10
 
Section L : Voltige
01janv10 01janv10
 

Pour télécharger le document de votre choix, cliquez sur la case correspondante à la date d’entrée en vigueur. Le fichier va s’ouvrir. Vous pouvez alors l’imprimer, le sauvegarder sur un disque ou une clé de mémoire, ou le faire imprimer par l’imprimeur de votre quartier. Pour de meilleurs résultats, demandez à l’imprimeur d’utiliser du papier pour imprimantes laser #28, recto-verso. Imprimez la page couverture (la première page) sur du papier cartonné, et reliez le document en perçant trois trous ou à l’aide d’une spirale pour qu’il se conserve plus facilement.

Remarque: Si vous avez de la difficulté à télécharger un fichier, vérifiez que votre fureteur ne soit pas configuré pour bloquer l’entrée des fenêtres-pubs. Vous pouvez aussi cliquer sur un document avec le bouton de droite de votre souris et sélectionner l’option « Enregistrer la cible sous… » pour télécharger le fichier.

Remarque: Pour imprimer spécifiquement une ou plusieurs pages, utilisez le numéro de page indiqué dans le document au bas de l’écran, et non pas le numéro de page figurant dans le livret de règlements.

Si vous désirez acheter une copie imprimée (disponible uniquement en version avec changements visibles), veuillez cliquer sur Acheter les livrets de règlements.
 
Processus d’amendement des règlements – toutes les sections

Les dates limites indiquées plus bas visent à mettre en place un échéancier annuel pour accueillir les soumissions des membres, élaborer des propositions de modifications aux règlements, adopter les amendements, faire circuler les commentaires des détenteurs de licence sportive par discipline, finaliser les propositions de modifications aux règlements, effectuer les traductions nécessaires et procéder à l’instruction et à la publication sur le Web pour une date de prise d’effet au 1er janvier. 

Étape 1:
Conformément aux dispositions des règlements actuels, « Tous les membres de Canada Hippique ont le droit de proposer des amendements aux règlements sous réserve de respecter les politiques, procédures, et calendriers ».  Les membres peuvent soumettre leurs propositions d’inclusion au manuel de règlements du 1er janvier 2011 au plus tard le 31 mai 2010. Télécharger : SUGGESTION DE MODIFICATION DE RÈGLEMENT. Veuillez transmettre vos propositions à l’une des adresses indiquées plus bas.
Étape 2:
Les suggestions de modification transmises aux comités des règlements appropriés pour l’élaboration des propositions d’amendement aux règlements doivent faire état du règlement existant, de l’amendement proposé et justifier la raison de la demande d’amendement.
Étape 3: Le comité national des règlements transmettra les propositions de modifications aux règlements de la section A aux comités de règlements des disciplines pour étude et confirmation des renvois avant le 30 juin.
Étape 4: Les comités de règlements de chaque section se rencontreront avant le 31 juillet afin d’accepter, modifier ou rejeter les propositions de modifications aux règlements pour leur intégration à l’édition 2011 du manuel des règlements et les propositions seront transmises pour traduction et commentaires du public.
Étape 5: Des avis seront publiés annonçant que les modifications proposées à toutes les sections du manuel de règlements sont disponibles à des fins d’étude et de commentaires sur le site Internet et indiquant les adresses de courriel vers où transmettre les commentaires et suggestions avant le 30 septembre.
Étape 6: Le comité national des règlements et les comités des règlements des disciplines organiseront une rencontre (individuellement) par téléconférence ou courriel avant le 15 octobre afin de revoir les commentaires pertinents du public et modifier, corriger ou supprimer les propositions de modifications exigeant une attention particulière.
Étape 7: Processus de formation – transmettre les modifications finales aux entraîneurs, aux officiels et aux organisateurs et planifier la préparation de séminaires et d’articles sur les règlements avant le 1er novembre.
Étape 8: Les nouvelles éditions seront publiées sur le site Internet avant le 1er décembre, et entreront en vigueur le 1er janvier 2011.

PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS AUX RÈGLEMENTS

Révisions à inscrire au Manuel de règlements de Canada Hippique
En vigueur à compter du 1er janvier 2010

Tous les titulaires d’une licence sportive sont invités à prendre connaissance des propositions de modification aux règlements de Canada Hippique et à faire part de leurs commentaires et préoccupations au comité des règlements responsable de la section visée. Toutes les rétroactions doivent être reçues avant le 30 septembre 2009.
 
PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS AUX RÈGLEMENTS

Révisions à inscrire au Manuel de règlements de Canada Hippique
En vigueur à compter du 1er janvier 2010
 
Tous les titulaires d’une licence sportive sont invités à prendre connaissance des propositions de modifications aux règlements de Canada Hippique et à faire part de leurs commentaires et préoccupations au comité des règlements responsable de la section visée. Toutes les rétroactions doivent être reçues avant le 30 septembre 2010. 
 
Section
Description         Lien vers le document PMR Contact au Comité des règlements
A
Règlements généraux 20juillet10
kevans@equinecanada.ca  
B
Races  

Arabes :   jill.barton@sympatico.ca
Morgan :  cbwatson@telusplanet.net
Welsh :   tyandaga@netrover.com  

C
Attelage - Général, Plaisance, Dressage d’attelage,
Cheval de trait, Loisir
18août10 rules@drivecanada.org
D
Concours complet 22mars10
jo.young@zing-net.ca
E
Dressage
  rules@dressagecanada.org
F
Performance Général, Western 12août10
sconrad@navnet.net
G
Chasse, saut d'obstacles, équitation et hack  04mai10 jmahoney@equinecanada.ca
H Concours combiné d’attelage 12août10
rules@drivecanada.org
J
Endurance   maura.leahy@mts.net
K
Reining   gigels47@hotmail.com
L Voltige   colin.schmidt@cnawlece.com
 

Pour émettre tout commentaire ou si vous avez des questions au sujet du Manuel des règlements 2008 de Canada Hippique, veuillez écrire à Kate Evans.  
 
 
 
 
 

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Canada Hippique
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Courriel: infofrancais@equinecanada.ca
Téléphone: 613 248-3433
Télécopieur: 613 248-3484
Sans frais: 1-866-282-8395

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